Horizon Performances

1 · Pôle & type de contrat 2 · Informations du contrat

Pôle et type de contrat

Pôle contractant *

Détermine l'entité, la clause fiscale, le droit applicable et le pied de page.

Demandeur (traçabilité, mail uniquement) *

Type de contrat *

Les types marqués « bientôt » seront activés au fur et à mesure de la validation de leurs canevas. Le marché public (MP) n'est pas généré ici : le contrat est imposé par le client.

Comprendre les différents types de contrats

Pôle : · Type :

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Consultant

Civilité *

Nom et prénom(s) *

Nationalité *

Adresse (ville, pays) *

Pièce d'identité *

N° de la pièce *

Téléphone *

E-mail *

Statut fiscal déclaré *

Détermine le taux de retenue à la source appliqué (article 7 du contrat).

Statut freelance

N° d'immatriculation (RCCM, registre du commerce…) *

Le freelance facture en son nom propre : son immatriculation figure dans le contrat et le paiement se fait sur présentation de facture.

Formation

Thème de la formation *

Référence fiche technique (code FC) *

Lieu de la formation *

Date de début *

Date de fin *

Nombre de séances *

Durée de chaque séance *

Honoraires

Honoraires bruts par séance *

Le montant total (séances × honoraires) se calcule tout seul, dans l'estimation ci-dessous.

Mission

Intitulé de la mission * Description et livrables attendus *

Lieu d'exécution *

Honoraires bruts forfaitaires (total de la mission) *

Date de début *

Date de fin *

Contrat-cadre

Ce contrat pose le cadre pour douze (12) mois renouvelables : l'objet, le calendrier et le montant de chaque mission seront ensuite fixés par bons de commande successifs. Aucun montant n'est saisi ici — d'où l'absence d'estimation.

Partie cocontractante (société / institution)

Raison sociale *

Forme juridique *

N° d'immatriculation (RCCM…) *

Identifiant fiscal (IFU / NCC / IF) *

Siège social (ville, pays) *

Téléphone *

E-mail *

Représentant (signataire) *

Qualité du représentant *

Prestation logistique

Désignation de la prestation * Prestations et moyens inclus *

Lieu *

Formation ou événement de rattachement

Date de début *

Date de fin *

Annulation sans frais (jours avant) *

Indemnité si annulation tardive (%) *

Biens fournis

Désignation et quantités * Spécifications et qualité attendue *

Lieu de livraison *

Date limite de livraison *

Commande ou événement de rattachement

Délai de réserves après livraison (jours) *

Délai de remplacement si non conforme (jours) *

Durée de garantie *

Licence / abonnement

Solution concédée * Périmètre (utilisateurs, modules, volumétrie) * Niveau de service attendu *

Début de l'abonnement *

Fin de l'abonnement *

Délai de restitution des données (jours) *

Délai dans lequel l'éditeur doit rendre vos données à la fin du contrat.

Maintenance

Équipements ou systèmes couverts * Prestations incluses *

Lieu d'intervention *

Périodicité du préventif *

Début de la période *

Fin de la période *

Délai d'intervention garanti *

Pénalité de retard (% par jour) *

Conditions de paiement

Conditions de paiement *

Aucun montant global ici : les sommes sont fixées par les bons de commande, ordres de service ou par le marché.

Montant

Montant global (toutes taxes comprises) *

Conditions de paiement *

Aucune estimation de retenue n'est proposée pour les fournisseurs : elle dépend de leur forme juridique et de leur situation fiscale — la comptabilité tranche à la facture.

Apport d'affaires

Périmètre de l'apport (secteurs, zones) *

Taux de commission (% du HT encaissé) *

Délai de paiement après encaissement *

Commissions dues après la fin (mois) *

Affaires conclues avant la fin du contrat, encaissées après.

Aucun montant fixe : la commission ne devient due qu'une fois l'affaire signée et encaissée — d'où l'absence d'estimation.

Mandat

Étendue du mandat (actes autorisés) * Limites (au-delà : accord écrit du Cabinet) *

Début du mandat *

Fin du mandat *

Reddition de comptes *

Rémunération *

Sous-traitance

Marché ou contrat principal * Client final (maître d'ouvrage) * Prestations sous-traitées * Livrables attendus *

Lieu d'exécution *

Date de début *

Date de fin *

HP reste seul responsable devant le client final : le sous-traitant n'a aucun lien contractuel avec lui.

Groupement (cotraitance)

Appel d'offres / consultation * Objet du marché * Répartition des prestations et des parts *

Autorité contractante *

Lieu d'exécution *

Forme du groupement *

Chef de file (mandataire) *

Délai de reversement aux membres *

Partenariat

Axes de coopération * Actions envisagées *

Cadre non exclusif, sans flux financier : toute prestation payante fera l'objet d'un contrat distinct — d'où l'absence de montant.

Confidentialité

Contexte des échanges *

Durée de l'accord *

Survie de l'obligation *

Œuvres cédées

Désignation des œuvres * Support et forme de remise *

Territoire de la cession *

Mention du nom de l'auteur *

Date de remise des œuvres *

Prix de la cession *

Mission pour le client

Intitulé de la mission * Livrables attendus *

Lieu d'exécution *

Projet ou financement *

Date de début *

Date de fin *

Délai de validation des livrables (jours) *

Échéancier de paiement *

Ici HP est le prestataire : c'est le client qui opère la retenue à la source.

Programme de formations

Thématiques couvertes * Public cible * Modalités pédagogiques * Barème applicable aux sessions *

Annulation sans frais (jours avant) *

Indemnité si annulation tardive (%) *

Aucun montant global : chaque session est chiffrée par son bon de commande.

Partenariat institutionnel

Axes de coopération * Programme, projet ou financement * Bénéficiaires visés * Périodicité du comité de suivi *

Les montants sont fixés par les ordres de service successifs.

Protocole d'accord

Domaines de collaboration envisagés * Objectifs poursuivis * Activités envisagées *

Contribution envisagée de HP *

Contribution envisagée du partenaire *

Périodicité des échanges *

Document d'intention : non contraignant, sans engagement financier.

Paiement et signature

Mode de paiement *

Date de signature

Laisser vide pour la date du jour.

Décompte financier

Situation fiscale (pour l'estimation) *

Sert au calcul indicatif ci-dessous — le taux contractuel reste fixé par l'article 7.

Assujetti à la TVA ? *

Oui uniquement si le cocontractant facture la TVA en son nom.

Résultat en direct

Montant HT—

TVA—

Montant TTC—

Retenue à la source estimée—

Retenue à la source TVA—

Net à payer au consultant—

Estimation indicative selon la situation fiscale choisie. Règlement unique, au plus tard un (1) mois après la fin de la prestation.

N° d'ordre attribué automatiquement (format N°XXX/JJ/MM/AAAA du référentiel des contrats). Le contrat est envoyé à contact@horizon-performances.com.

Pôle et type de contrat

Consultant

Statut freelance

Formation

Honoraires

Mission

Contrat-cadre

Partie cocontractante (société / institution)

Prestation logistique

Biens fournis

Licence / abonnement

Maintenance

Conditions de paiement

Montant

Apport d'affaires

Mandat

Sous-traitance

Groupement (cotraitance)

Partenariat

Confidentialité

Œuvres cédées

Mission pour le client

Programme de formations

Partenariat institutionnel

Protocole d'accord

Paiement et signature

Décompte financier